Règlement intérieur.

• Respect envers le personnel de l’établissement.
• Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soin des boitiers, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.).
• Respect des locaux (propreté, dégradation).
• Respect des autres élèves sans discrimination aucune.
• Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à forts talons).
• Les élèves sont tenus : de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules écoles, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments…).
• Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules.
• Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité.
• Respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours. (En cas de retard supérieur à 5 minutes, et afin de ne pas perturber le bon déroulement de la séance, il sera possible de ne pas autoriser l’accès à la salle de code).
• Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les séances de code mais aussi de recharger ces appareils.
• Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
• Tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu’il a consommé de l’alcool ou des stupéfiants, ne sera accepté en salle de code mais aussi en leçon de conduite.
• Lors des séances de code, il est demandé à l’élève de rester jusqu’à la fin des corrections.
• Aucune leçon de conduite ne peut être décommandée à l’aide du répondeur, les annulations doivent être faites pendant les heures d’ouverture du bureau.
• Il est demandé aux élèves de lire les informations mises à leur disposition sur la vitrine de l’établissement (annulation des séances, fermeture exceptionnelle du bureau, etc..)

• Durant sa formation et quel que soit la formule choisie, il sera conseillé à l’élève de suivre les cours thématiques, qui auront lieux, les 1er samedis du mois de 13h à 14h (toutes ces informations sont affichées dans le bureau).

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension provisoire
• Exclusion définitive de l’établissement.

• Non-paiement
• Attitude empêchant la réalisation du travail de formation
• Évaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève

Nos moyens d’évaluation pour estimer le coût de votre Permis au plus juste :
• Le questionnaire d’évaluation de départ
Avant votre entrée en formation, nous vous soumettons à une évaluation sous forme d’un questionnaire
destinée à déterminer le nombre estimatif d’heures de cours de conduite pratique dont vous aurez
besoin.
Cette évaluation de départ est l’opportunité de :
– Faire le point sur votre niveau ;
– Déterminer le nombre d’heures dont vous avez besoin pour obtenir le permis ;
– Voir si la pédagogie de l’auto-école vous convient.
Formation théorique
Nous vous mettons à disposition des cours présentiels en collectif animés par un enseignant de la conduite,
sur des thèmes de la sécurité routière, ouverte à tous nos clients. Les horaires sont affichés ainsi que les
thèmes abordés :
Chaque mardi de 18H30 à 19H30* au sein de notre école de conduite.
*Chaque séance est dédiée à l’une des thématiques ci-dessous – nous consulter :
– Alcool et stupéfiants,
– Vitesse
– Stationnement
– Défaut de port de la ceinture
– Sécurité active et passive

Nous vous mettons à disposition des cours présentiels en collectif animés par un enseignant de la conduite,
sur des thèmes de la sécurité routière, ouverte à tous nos clients. Les horaires sont affichés ainsi que les
thèmes abordés :
Chaque mardi de 18H30 à 19H30* au sein de notre école de conduite.
*Chaque séance est dédiée à l’une des thématiques ci-dessous – nous consulter :
– Alcool et stupéfiants,
– Vitesse
– Stationnement
– Défaut de port de la ceinture
– Sécurité active et passive

Vous êtes conducteur novice et vous souhaitez diminuer le délai probatoire ? Bientôt des formations Post
Permis vous seront proposées.
Réduction délai probatoire post permis :
À partir du 1er Janvier 2019 Réduction du délai probatoire Pour les titulaires du permis ayant suivi une
formation complémentaire d’une journée de 7h.
Depuis mars 2018, le code de la route prévoit une réduction de 3 ans à 2 ans du permis probatoire pour tous
les jeunes conducteurs qui s’engagent dans une démarche volontaire de formation complémentaire au
permis de conduire. Cette formation, d’une durée d’une journée, permet de réfléchir sur sa pratique et les
comportements à adopter afin d’avoir une conduite sûre et responsable. Notre école de conduite, qui
soutient le principe d’une éducation permanente du conducteur depuis de nombreuses années, vous invite
à vous engager dans ce dispositif. Il contribue à limiter la sur représentation des jeunes dans la mortalité et
la morbidité sur la route. Attention, outre la participation volontaire à cette formation, vous devrez
également ne pas commettre d’infraction susceptible d’entrainer un retrait de point pour bénéficier de cette
réduction d’une année de votre période de probation. Parlez-en dès maintenant à votre équipe de formation,
qui saura vous conseiller sur le meilleur moment pour participer à cette journée.
Source réglementaire : Ordonnance n°2018-207 du 28/03/2018 relative à la réduction du délai probatoire
pour les titulaires d’un premier permis de conduire qui ont suivi une formation complémentaire

POURQUOI MIEUX APPRENDRE À CONDUIRE ?
L’automobile est devenue un outil social indispensable pour une très grande partie des jeunes de notre
société.
Au-delà du plaisir de conduire, l’utilisation d’une voiture est souvent indispensable pour les études, le travail
ou les loisirs. Rouler en sécurité est donc une nécessité pour tous.
Les conducteurs débutants représentent une part trop importante des tués et des blessés sur la route.
L’effort engagé doit être poursuivi, notamment par le renforcement de l’éducation et de la formation.
Les accidents de la route ne sont pas liés à la fatalité et pour aider les nouveaux conducteurs à se déplacer
avec un risque faible de perdre la vie ou de la dégrader, un nouveau programme de formation est mis en
place.
L’objectif général est d’amener tout automobiliste débutant à la maîtrise de compétences en termes de
savoir-être, savoirs, savoir-faire et savoir-devenir.
Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante et ce livret va vous guider dans votre
progression avec l’aide de votre formateur, enseignant diplômé de la sécurité routière ou de votre
accompagnateur.
QUELLE EST L’UTILITÉ DE VOTRE LIVRET D’APPRENTISSAGE ?
Il est, avec votre demande de permis de conduire (CERFA 02), le document indispensable et obligatoire lors
de vos cours, tant théoriques que pratiques.
Dans ce livret, vous trouverez :
• Les documents obligatoires concernant les cursus suivants : formation traditionnelle, apprentissage
anticipé de la conduite ou conduite supervisée ;
• Les compétences que votre formateur peut valider.
Ce livret va vous guider dans votre parcours d’apprentissage. Il vous permet de savoir « où vous en êtes »
mais aussi et surtout « où vous allez ». Vous allez progressivement devenir autonome et compétent.
QUEL PROGRAMME DE FORMATION ?
Ce programme se veut une vue d’ensemble, aussi exhaustive que possible, des compétences qu’un
conducteur responsable doit acquérir pour ne pas mettre sa sécurité et celle des autres en danger.
Il vous faudra prendre conscience que ce qui est appris en formation doit progresser et évoluer, après
l’obtention du permis de conduire, en tenant compte des mêmes objectifs sécuritaires que lors de votre
apprentissage.
Vous allez apprendre à manipuler une automobile et à circuler dans différentes configurations, à en connaître
les risques et les limites.
QUEL PROGRAMME DE FORMATION ?
Vous allez au travers de ce programme comprendre les règles du code de la route ainsi que l’influence des
lois physiques, psychologiques et physiologiques.
Vous devrez également vous situer personnellement en tant que citoyen dans vos choix de conduite.
Des cours théoriques et pratiques, collectifs ou individuels, vous aideront à atteindre les objectifs définis et
à personnaliser votre progression. Votre formateur sera à vos côtés pour vous guider et vous conseiller.
Des tests de connaissances et de capacités pourront être mis en place au fur et à mesure.
COMMENT SONT ÉVALUÉS VOS PROGRÈS ?
Afin de disposer de repères, 4 grilles de progression accompagnent l’élève dans l’acquisition des
compétences.
1. MAÎTRISER LE MANIEMENT DU VÉHICULE DANS UN TRAFIC FAIBLE OU NUL
2. APPRÉHENDER LA ROUTE ET CIRCULER DANS DES CONDITIONS NORMALES
3. CIRCULER DANS DES CONDITIONS DIFFICILES ET PARTAGER LA ROUTE AVEC LES AUTRES USAGERS
4. PRATIQUER UNE CONDUITE AUTONOME, SÛRE ET ÉCONOMIQUE
Les compétences détaillent les savoirs comportementaux, techniques et environnementaux dont doit
disposer l’élève conducteur au fur et à mesure de son évolution.
Pour chacun des 30 objectifs de votre programme, des évaluations mises en place par votre formateur, qui
vous précisera les critères et les conditions de réussite, sont prévues. Il vous sera possible ainsi de mesurer
votre réussite ou d’apprécier les éléments à faire progresser.
De même, pour chacun des objectifs, qui impliquent la conscience que vous aurez de vos capacités, de vos
motivations et de vos limites, des auto-évaluations sont à votre disposition sur chacune des quatre grilles.
Lorsque l’ensemble des compétences requises sera validé, votre formateur pourra alors vous présenter aux
épreuves du permis de conduire.
COMMENT SE DEROULE L’EXAMEN ?
L’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire est évaluée par un expert : l’inspecteur du permis de
conduire et de la sécurité routière.
Le jour de l’examen, l’épreuve vous est présentée individuellement par l’expert, qui vous précise ce que vous
allez devoir faire :
• Réaliser un parcours empruntant des voies à caractère urbain, routier et / ou autoroutier ;
• Suivre un itinéraire ou vous rendre vers une destination préalablement établie, en vous guidant de
manière autonome, pendant une durée globale d’environ cinq minutes ;
• Réaliser une manœuvre (marche arrière, épi, créneau ou rangement en bataille) ;
• Procéder à la vérification d’un élément technique à l’intérieur et à l’extérieur du véhicule et répondre
à une question en lien avec la sécurité routière ;
• Appliquer les règles du code de la route, notamment les limitations de vitesse s’appliquant aux élèves
conducteurs ;
• Adapter votre conduite dans un souci d’économie de carburant et de limitation de rejet de gaz à effet
de serre ;
• Faire preuve de courtoisie envers les autres usagers, et notamment les plus vulnérables.
L’évaluation réalisée par l’expert est basée sur des textes réglementaires et instructions précises qui en fixent
les modalités.
Cette évaluation consiste en un bilan des compétences nécessaires et fondamentales devant être acquises
pour une conduite en sécurité, car la conduite est un acte difficile qui engage une responsabilité forte
L’expert s’attache à valoriser vos acquis comportementaux plutôt que vos faiblesses. Il réalise ainsi un
inventaire des points positifs et des points négatifs restitués par rapport à une compétence donnée. Un
échange entre l’expert et vous peut s’instaurer au cours de l’épreuve.
A l’issue de l’épreuve, l’expert retranscrit de façon formelle ce bilan de compétences dans une grille
d’évaluation.
Informations permis AM, A1, A2, A
Le lieu d’entrainement pour la partie maniabilité pour le permis AM, A, A1 et A2 se situe au :
Rue Fossé Cave 62190 Lillers
Il y a un temps de route d’environ 12 minutes (8.2 km) entre la piste d’entraînement et l’auto-école.
Nous disposons d’une piste pouvant permettre l’entrainement 3 élèves maximum par séance de 2 heures.
La piste est disponible tous les jours quelques soit le moment de la journée.
Règlement Intérieur
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline
nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.
Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
L’Auto-École applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel
relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.
ÉVALUATION
Conformément à la réglementation en vigueur, l’établissement doit procéder à une évaluation OBLIGATOIRE
du niveau de l’élève en début de formation.
A la suite de cette évaluation, l’établissement procède à une estimation du nombre minimal de leçons de
conduite, le volume de celle-ci ne pouvant être inférieur à 20 heures de pratique. Après connaissance de
l’évaluation, l’élève peut mettre fin au contrat en payant la prestation d’évaluation.

Les formations assurées par l’auto-école de conduite sont conformes au référentiel pour l’éducation à une
motricité citoyenne (REMC) à la conduite et aux diverses réglementations en vigueur.
L’objectif est d’amener l’élève au niveau requis pour être autonome et afin qu’il puisse être présenté aux
épreuves théorique et pratique du permis de conduire.
L’établissement s’engage à mettre en œuvre toutes les compétences et moyens nécessaires pour que l’élève
atteigne le niveau requis. L’enseignement est conduit par une personne titulaire d’une autorisation
d’enseigner en cours de validité correspondant à la catégorie enseignée.
L’auto-école se réserve la possibilité de reporter ou d’annuler des cours et leçons de conduite en cas de force
majeure et notamment dans tous les cas où la sécurité ne pourrait être assurée (conditions atmosphériques,
accident, temps, verglas, manifestation, etc.), les leçons déjà réglées seront reportées à une date ultérieure.
L’auto-école ne peut être tenue responsable des délais de retard, annulation et reports des examens ou du
nombre insuffisant de places d’examens attribué par l’administration.
Pour qu’un élève soit inscrit à l’examen théorique ou pratique il faut :
• Que le programme de formation soit terminé
• Avoir l’avis favorable de l’enseignant chargé de la formation
• Que le compte soit soldé
La décision d’inscrire ou pas un élève à l’examen est du seul fait de l’établissement. Cette décision est possible
en fonction du niveau de l’élève, de sa situation financière auprès de l’auto-école et de l’avis de l’enseignant.
En cas ” d’insistance” de qui que ce soit pour inscrire un élève à l’examen, une décharge sera signée et en cas
d’échec, l’auto-école ne sera tenue responsable.
DURÉE DU CONTRAT
Le contrat est conclu pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date de signature.
SUSPENSION DU CONTRAT
Dans le cas où l’élève interrompt momentanément ou définitivement sa formation, quelles qu’en soient les
raisons, il s’engage à informer aussitôt son auto-école par écrit. En cas d’interruption de plus de 6 mois et de
moins d’1 an, l’auto-école sera fondée à réclamer à l’élève pour les prestations restant à fournir, un
rajustement du prix d’origine en fonction du tarif en vigueur au jour de la reprise. Sans nouvelles de l’élève
au-delà de 1 an, l’auto-école considérera que celui-ci a renoncé à sa formation et ne pourra la reprendre ou
en obtenir le remboursement.
RÉSILIATION
En cas de résiliation par l’élève pour des raisons autres que celles de force majeure (maladie grave, mutation,
etc.) vous rendant dans l’incapacité d’assurer la formation, l’élève décidant la rupture du contrat, le montant
intégral de la formation reste dû à l’auto-école, mais sans qu’il ne puisse avoir lieu à des dommages et
intérêts.
De même que l’auto-école se réserve le droit de résilier, à tout moment la formation de l’élève, en cas de
comportement de celui-ci contraire au règlement interne de l’auto-école.
Le contrat sera définitivement résilié après solde de tout compte.
L’élève reste le propriétaire de son dossier.
Le dossier doit être restitué à l’élève, en main propre ou à la demande d’une tierce personne mandatée par
l’élève.
OBLIGATION DE L’ÉLÈVE
Tous les élèves inscrits dans l’établissement, se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de
l’auto-école sans restriction, à savoir :
• Respect envers le personnel de l’établissement
• Respect du matériel (chaises, boitiers, etc.)
• Respect des locaux (propreté, dégradation, etc.)
• Hygiène, tenue et comportement adapté à la conduite.
• Ne pas fumer, n’avoir consommé ni alcool, ni drogue ni prise de médicaments pouvant nuire à la
formation.
• Boire ou manger
• Respecter les autres élèves
• Respecter les horaires affichés du code
• Faire usage de MP3, portable, etc., pendant le code.
• Ne pas perturber les séances de code (parler, rires etc.)
Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement pourra, en fonction de sa nature
et de sa gravité, faire l’objet d’une des sanctions suivantes :
• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension provisoire
• Exclusion définitive
Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment du cursus de formation
pour un des motifs suivants :
• Non-paiement
• Attitude empêchant le bon déroulement de la formation
• Inaptitude pour la formation concernée après évaluation
Parcours de formation type
Exemple de parcours de formation
Apprendre à conduire est une démarche éducative exigeante qui, demande à l’élève de la concentration, de
l’assiduité, de la motivation.
Le parcours qui vous est proposé vous permettra de progresser dans votre formation pour vous amener en
situation de réussite aux examens du permis de conduire.
En vous engageant dans cette formation à la conduite à la sécurité routière au travers de la signature du
contrat, vous vous engagez à suivre obligatoirement le parcours de formation suivant :
Parcours théorique
Votre formation théorique portera sur des questions d’entrainement au code.
Vous pourrez la suivre à votre rythme soit dans les locaux de conduite avec un support média tel que « ENPC
» ou via internet.
La formation sur des thématiques spécifiques se déroulera collectivement dans les locaux de l’école de
conduite, en présence d’un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation
d’enseigner en cours de la validité.
Les thématiques proposées sont OBLIGATOIRES et vous êtes cordialement tenus d’y assister (2 fois par
semaine. En fonction de la demande, ces cours peuvent varier). Selon votre emploi du temps ou votre rythme
vous pourrez venir aux cours.
Pensez à vérifier les horaires sur le tableau d’affichage.
Parcours pratique
Afin que votre formation prenne tout son sens, l’apprentissage de la conduite se déroulera en alternance
théorie/pratique.
En phase pratique vous circulerez :
• En agglomération
• Sur autoroute
Conduite accompagnée ou supervisée
A partir de 15 ans, Conduite accompagnée, Gagnez en expérience, réduisez votre période probatoire et
augmentez vos chances de réussite au permis de conduire.
A partir de 18 ans, Conduite supervisée, En complément de votre formation initiale, entraînez-vous avec un
accompagnateur pour acquérir plus d’expérience. Idéale en cas d’échec pour vous entraîner à moindre coût
avant de repasser l’examen.
Pour en savoir plus :
http://www.securite-routiere.gouv.fr/permis-de-conduire/passer-son-permis/la-conduite-accompagnee
Modes de financement
• CPF : Utilisez vos droits du CPF pour financer tout ou partie de votre formation au permis B d’une durée
minimum de 20 heures.
• Permis à 1 € par jour : Financez votre projet de formation avec un taux 0% à hauteur de 30€/mois
• Autres aides : Avec l’aide d’autres organismes (Pôle Emploi, CAF), notre école de conduite met tout en
œuvre pour vous aider dans votre projet de formation.
Traitement des réclamations
• Où s’adresser pour une réclamation ?
Tout client peut introduire une réclamation auprès de nos services via notre site internet, par simple courrier
ou e-mail, par téléphone ou lors d’un entretien avec les salariés ou le responsable de l’entreprise.
• Délai de réponse
Toute réclamation adressée à l’auto-école recevra une réponse aussi rapide que possible. Les délais sont les
suivants :
– dans les 3 jours ouvrables au plus tard après la réception de la réclamation écrite.
– en cas de réclamation verbale, une réponse est apportée au client en direct.
– l’Auto-école garantit une réponse définitive à la réclamation écrite ou verbale dans les 10 jours (après avoir
examiné les faits, et défini les mesures correctives) ; si cela ne lui est pas possible, le non-respect de ce délai
sera motivé au client dans un courrier précisant le délai dans lequel une réponse définitive peut être
attendue.
• En cas de désaccord
Si le client n’est pas satisfait de la réponse qui lui a été transmise ou si après les 10 jours prévus il est toujours
sans nouvelle du service avec lequel il a pris contact, le client dispose d’un premier recours (interne) qui est
de contacter le responsable de l’entreprise : M Grégory Florin au 03 66 09 76 94 ou par
mail : objectifformationconduite@hotmail.com
En cas de désaccord avec la réponse apportée par le responsable, le client dispose d’un second recours
(externe) en s’adressant aux médiateurs de la consommation référencés sur le
site https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso